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Mentions légales du Centre Commercial Virtuel OASIS |
| Propriété Le présent site est la propriété de : Société inOuest Responsable : M. VLEUGELS Pascal Siège social : 4, rue des Iris – 44680 SAINTE-PAZANNE. SIREN : 512 056 268 Contact : Pascal - 06.62.27.45.84 Mail : oasis@inouest.com Hébergement Société OVH - 140, Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. ovh.com Responsabilité éditoriale La liste des boutiques en ligne proposée dans le Centre Commercial Virtuel OASIS a été élaborée par la société inOuest. Cette sélection est le résultat d'une recherche et d'une analyse qualitative : - des différentes boutiques en ligne trouvées sur Internet, - des différentes boutiques en ligne ayant posées leur candidature pour profiter de l'offre "Accompagnement e-Commerce". Malgré la volonté de présenter un panel de boutiques en ligne qualitatives, le Centre Commercial Virtuel Oasis ne garantit en aucune manière l’exactitude et l’exhaustivité des informations publiées par ces dernières. La responsabilité de la société inOuest ne pourra donc pas être engagée au titre des produits proposés par les boutiques en ligne reliées par un lien hypertexte au Centre Commercial Virtuel Oasis. Important : chaque site est proposé sous forme de lien naturel. Les Centres Commerciaux ne pratiquent pas l'encapsulation des sites afin de respecter les droits d'auteurs. OASIS se veut être exclusivement un guide d'achat visant à développer la notoriété des boutiques en ligne de qualité et faciliter le choix des internautes. Chaque descriptif est fidèle au contenu des sites pointés. Toutefois, un responsable de site peut, s'il le désire et si aucune contrat n'a été établi avec la société inOuest, demander le retrait express du référencement de son site en utilisant l'adresse mail suivante : oasis@inouest.com. Protection des données personnelles Le Centre Commercial Virtuel OASIS a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro de dossier : 1366044. Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, envoyez nous un message. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL. Les données personnelles collectées sur ce site et ceux des Centres Commerciaux OASIS sont destinées à la société inOuest (éditeur d'OASIS). En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers sans accord de la personne concernée. Propriété intellectuelle Le présent site est la propriété exclusive de la société inOuest et est protégé par les lois du copyright. La matérialisation du Centre Commercial Virtuel OASIS a été déposé auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) en date du 1 septembre 2009. Toutes contrefaçons ou reproductions non autorisées feront l'objet de poursuites judiciaires. |
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